petit coup de main, gros souci...
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petit coup de main, gros souci...
Pour ceussent qui s'en souviennent, j'avais fait l'éloge d 'une belle petite bleu-blanche-rouge-niponne il y a un temps...
ici
Bref, j'aimerai que la belle prenne des galons et ne soit plus en illégalité sur notre territoire belge....
J'aimerais donc faire les démarches (il était temps ...) pour l'immatriculer en belgique...
Laborieux me direz vous ? Certes, mais ce n'est pas encore ici que vous intervenez...
Je sais que je vais y laisser quelques cheveux ( je m'en fou j'en ai plein ...), que je risque de trucider l'un ou l'autre fonctionnaire à l'accent douteux... ( A la réflexion, je viendrais peut être bien dans le sud juste après, pour m'en remettre...)
Non, là où les romains s’empoignent c’est que j’ai semble t il, égaré le certificat d’immatriculation français…
Le petit papier bleu avec le coin soigneusement mangé ou barré par un bienveillant petit fonctionnaire également …
Et sans ce dit papier, il semble que ma moto ne puisse pas être belge ( et je me demande bien si, la pauvre, elle n’est pas devenue du coup apatride …)
Alors je me torture les méninges pour savoir que faire … Un faux ? grand dieux non, chuis trop jeune encore …
Ma conclusion est qu’il me faut me résigner à aller voir des petits fonctionnaires bleus (non pas les schtroumpfs) pour faire une déclaration de perte…
Oui mais lesquels ?
Belges ou français ?
Je suis propriétaire, sur facture, de ce véhicule.
Pour pouvoir l’homologuer, il me faut un papier français j’imagine …et non belge… pfffff
Pas gagné …
C’est le quizz de l’automne…
Qui veut jouer ?
ici
Bref, j'aimerai que la belle prenne des galons et ne soit plus en illégalité sur notre territoire belge....
J'aimerais donc faire les démarches (il était temps ...) pour l'immatriculer en belgique...
Laborieux me direz vous ? Certes, mais ce n'est pas encore ici que vous intervenez...
Je sais que je vais y laisser quelques cheveux ( je m'en fou j'en ai plein ...), que je risque de trucider l'un ou l'autre fonctionnaire à l'accent douteux... ( A la réflexion, je viendrais peut être bien dans le sud juste après, pour m'en remettre...)
Non, là où les romains s’empoignent c’est que j’ai semble t il, égaré le certificat d’immatriculation français…
Le petit papier bleu avec le coin soigneusement mangé ou barré par un bienveillant petit fonctionnaire également …
Et sans ce dit papier, il semble que ma moto ne puisse pas être belge ( et je me demande bien si, la pauvre, elle n’est pas devenue du coup apatride …)
Alors je me torture les méninges pour savoir que faire … Un faux ? grand dieux non, chuis trop jeune encore …
Ma conclusion est qu’il me faut me résigner à aller voir des petits fonctionnaires bleus (non pas les schtroumpfs) pour faire une déclaration de perte…
Oui mais lesquels ?
Belges ou français ?
Je suis propriétaire, sur facture, de ce véhicule.
Pour pouvoir l’homologuer, il me faut un papier français j’imagine …et non belge… pfffff
Pas gagné …
C’est le quizz de l’automne…
Qui veut jouer ?
pedrole- Nombre de messages : 2503
Moto : 950 de 2005
Date d'inscription : 11/07/2007
Re: petit coup de main, gros souci...
pedrole a écrit:Non, là où les romains s’empoignent c’est que j’ai semble t il, égaré le certificat d’immatriculation français…
Le petit papier bleu avec le coin soigneusement mangé ou barré par un bienveillant petit fonctionnaire également …
Si j'ai bien compris ton problème, tu as acheté une brêle en France avec sa carte grise mais tu as perdu cette carte grise avant de l'immatriculer en Belgique, c'est bien ça ?
Si c'est le cas, il faut que le précédent propriétaire (donc, encore titulaire de la carte grise) fasse une déclaration de perte auprès de sa préfecture pour obtenir un duplicata.
J'avais eu le problème (vu coté vendeur) avec une Adventure que j'avais vendue à un français vivant au Maroc. Il a importé la moto au Maroc (donc avec passage en douane et tout le bintz qui va avec) et lorsqu'il a voulu l'immatriculer au Maroc, l'administration marocaine a "égaré" la carte grise française.
Il m'a donc demandé un duplicata que je n'ai pas pu obtenir puisque la moto avait quitté le territoire français.
Si tu n'as fait aucune démarche coté douane, tu as une chance de t'en sortir, sinon, tu peux acheter une cloche en verre pour mettre ta moto dessous
X@v- Nombre de messages : 1761
Age : 58
Moto : Enduro 690 R 2009 / EXCF 350
Date d'inscription : 03/11/2007
Re: petit coup de main, gros souci...
X@v a écrit:
Si tu n'as fait aucune démarche coté douane, tu as une chance de t'en sortir, sinon, tu peux acheter une cloche en verre pour mettre ta moto dessous
ou trouver une épave pour avoir une carte grise (pour être totalement en régle, tu remonte tout de ta bécane dans le le cadre de "l'épave" et tu revends les pièces potable sur lbc !)
a+
_________________
KTM 950 Adventure "Grise" 2003
Re: petit coup de main, gros souci...
Bon, je vais aller voir un modèle de 87 demain... elle ne coute que 600 euros ( à voir c’est déjà trop pour ma bourse... mais c’est moins que la quantité de cheveux blancs que je gagnerai en démarches interminables...).
La différence (et j’espère qu’elle s’arrête là...) c’est qu’elle possède un démarreur en plus du kick (la mienne est de 84...).
Vu qu’elle est moins kilométrée, et pour l’immatriculation ( à faire ça au plus vite, avant de perdre les papiers...)je pensais ne toucher à rien pour le moment et désosser la XL française pour pièces...
Je vous tiens au jus, mais c’est le hasard qui veut qu’aujourd’hui que je vous en parle, j’en trouve une à pas trop mauvais prix...
La différence (et j’espère qu’elle s’arrête là...) c’est qu’elle possède un démarreur en plus du kick (la mienne est de 84...).
Vu qu’elle est moins kilométrée, et pour l’immatriculation ( à faire ça au plus vite, avant de perdre les papiers...)je pensais ne toucher à rien pour le moment et désosser la XL française pour pièces...
Je vous tiens au jus, mais c’est le hasard qui veut qu’aujourd’hui que je vous en parle, j’en trouve une à pas trop mauvais prix...
pedrole- Nombre de messages : 2503
Moto : 950 de 2005
Date d'inscription : 11/07/2007
Re: petit coup de main, gros souci...
pedrole a écrit:
Vu qu’elle est moins kilométrée, et pour l’immatriculation ( à faire ça au plus vite, avant de perdre les papiers...)je pensais ne toucher à rien pour le moment et désosser la XL française pour pièces...
Je vous tiens au jus, mais c’est le hasard qui veut qu’aujourd’hui que je vous en parle, j’en trouve une à pas trop mauvais prix...
oui, c'est je pense une bonne solution
il n'y a donc que le cadre dont tu ne pourra rien faire (puisqu'il porte le numero de la crte grise) : direction déchetterie !
_________________
KTM 950 Adventure "Grise" 2003
Re: petit coup de main, gros souci...
bon, la bête était plaisante ( dans une grange bien au chaud, contre une vieille charrette..).
Mais l'historique mécanique était trop nébuleux pour moi et un vilain cliquetis moteur m'a donné des sueurs...
Je n'ai pas l'âme bricoleuse, encore moins en ce moment, si c'est pour me retrouver avec deux épaves devant chez moi, ça ne le fera pas ... dommage ....
J'ai déjà assez de soucis avec la katoche ...
Je vais finir par la revendre pour pièce cette malheureuse...
Mais l'historique mécanique était trop nébuleux pour moi et un vilain cliquetis moteur m'a donné des sueurs...
Je n'ai pas l'âme bricoleuse, encore moins en ce moment, si c'est pour me retrouver avec deux épaves devant chez moi, ça ne le fera pas ... dommage ....
J'ai déjà assez de soucis avec la katoche ...
Je vais finir par la revendre pour pièce cette malheureuse...
pedrole- Nombre de messages : 2503
Moto : 950 de 2005
Date d'inscription : 11/07/2007
Re: petit coup de main, gros souci...
......Et sans ce dit papier, il semble que ma moto ne puisse pas être belge .....
Il serait peut-être plus facile que TOI tu deviennes Français , non ?
guy cassini- Nombre de messages : 1008
Age : 78
Moto : adv 950 2004
Date d'inscription : 23/12/2008
Re: petit coup de main, gros souci...
guy cassini a écrit:
......Et sans ce dit papier, il semble que ma moto ne puisse pas être belge .....
Il serait peut-être plus facile que TOI tu deviennes Français , non ?
tu crois ? J'ai tout pour plaire !!!
pedrole- Nombre de messages : 2503
Moto : 950 de 2005
Date d'inscription : 11/07/2007
Re: petit coup de main, gros souci...
voir les démarches en ligne, faire une déclaration de détérioration, le plus simple quand même est le duplicata de l'ancien proprio.
Le vendeur doit obligatoirement justifier de l'origine du véhicule. La production des éléments d'origine du véhicule a été voulue par le législateur pour empêcher, autant qu'il se peut, l'immatriculation de véhicules volés.
En principe, la remise de l'ancienne carte grise justifie de l'origine du véhicule, elle permet aux services d'immatriculation d'effectuer un contrôle. Il est plus qu'imprudent d'accepter de faire l'acquisition d'un véhicule sans que l'on vous remette la carte grise. Vous vous exposez à être victime d'un trafic de véhicule volé ou gravement accidenté et remis frauduleusement en circulation.
Vous devez exiger du vendeur qu'il sollicite un duplicata de la carte grise en préfecture. Dans le cas particulier où le véhicule est acquis par adjudication ou auprès des domaines et vous est remis sans sa carte grise, sa réception à titre isolé par le service des mines est nécessaire.
de plus il semble que la vente pour pièce véhicule non roulant ne soit plus possible.
Sache que la jurisprudence est constante : une vente est nulle de plein droit, si le vendeur ne fournit pas toutes les pièces nécessaires à l'immatriculation du véhicule.
Le vendeur doit obligatoirement justifier de l'origine du véhicule. La production des éléments d'origine du véhicule a été voulue par le législateur pour empêcher, autant qu'il se peut, l'immatriculation de véhicules volés.
En principe, la remise de l'ancienne carte grise justifie de l'origine du véhicule, elle permet aux services d'immatriculation d'effectuer un contrôle. Il est plus qu'imprudent d'accepter de faire l'acquisition d'un véhicule sans que l'on vous remette la carte grise. Vous vous exposez à être victime d'un trafic de véhicule volé ou gravement accidenté et remis frauduleusement en circulation.
Vous devez exiger du vendeur qu'il sollicite un duplicata de la carte grise en préfecture. Dans le cas particulier où le véhicule est acquis par adjudication ou auprès des domaines et vous est remis sans sa carte grise, sa réception à titre isolé par le service des mines est nécessaire.
de plus il semble que la vente pour pièce véhicule non roulant ne soit plus possible.
Sache que la jurisprudence est constante : une vente est nulle de plein droit, si le vendeur ne fournit pas toutes les pièces nécessaires à l'immatriculation du véhicule.
cristo- Nombre de messages : 512
Age : 58
Moto : 990 adv s de 2006
Date d'inscription : 26/01/2010
Re: petit coup de main, gros souci...
bon ben finalement ... j'ai deux XL 600
Une rouge de 87 (avec démarreur , je ne crache pas dessus, je serait pas obligé de mettre mes bottes pour aller chercher le pain juste parce qu'il y a un kick ...)en bon état moins kilométrée et .... tenez vous bien .... les papiers belges !!! Et voilà... affaire dans le sac ou presque ...
Je n'ai pas fait une mauvaise affaire apriori j'aurai de la pièce en stock ( de celles qui coutent cher ou chiantes à retrouver...)et évité une série de démarches pénibles dont l'issue était assez incertaine ... m'apprendra à prêter une moto ...
Me reste plus qu'a "transvaser" deux trois accessoires bien aimés de ma XL apatride...
Une rouge de 87 (avec démarreur , je ne crache pas dessus, je serait pas obligé de mettre mes bottes pour aller chercher le pain juste parce qu'il y a un kick ...)en bon état moins kilométrée et .... tenez vous bien .... les papiers belges !!! Et voilà... affaire dans le sac ou presque ...
Je n'ai pas fait une mauvaise affaire apriori j'aurai de la pièce en stock ( de celles qui coutent cher ou chiantes à retrouver...)et évité une série de démarches pénibles dont l'issue était assez incertaine ... m'apprendra à prêter une moto ...
Me reste plus qu'a "transvaser" deux trois accessoires bien aimés de ma XL apatride...
pedrole- Nombre de messages : 2503
Moto : 950 de 2005
Date d'inscription : 11/07/2007
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