Légalité dans les chemins

Bonjour à tous,

Je suis sur que ça doit se trouver quelque part mais j'arrive pas a trouver l'info, donc je préfère poser la question. Hier durant ma sortie dominicale à la fin d'une portion de route bien viroleuse (vers Castelnaudary), je vois un grand chemin qui part vers la gauche, et je me dis que la point de vue doit être sympa. Aucun panneau, des traces de véhicules, je m'y engage. Je prend plusieurs intersections et choisi à chaque fois le chemin qui monte, ça devient plus accidenté, mais toujours "pépère" . Effectivement le point de vue était joli, le chemin aussi, et je retombe sur la route après 3-4 kms en voyant un panneau d'interdiction pour les véhicules à moteur.
Quid de ma verbalisativité (néologisme ) dans cette situation? Le chemin était il interdit depuis le début en fait? Puis je y retourner pour prendre d'autres chemins (il y en a un paquet et ça doit être chouette)?

Merci d'avance.

N`Toxx a écrit:Bonjour à tous,

Je suis sur que ça doit se trouver quelque part mais j'arrive pas a trouver l'info, donc je préfère poser la question. Hier durant ma sortie dominicale à la fin d'une portion de route bien viroleuse (vers Castelnaudary), je vois un grand chemin qui part vers la gauche, et je me dis que la point de vue doit être sympa. Aucun panneau, des traces de véhicules, je m'y engage. Je prend plusieurs intersections et choisi à chaque fois le chemin qui monte, ça devient plus accidenté, mais toujours "pépère" . Effectivement le point de vue était joli, le chemin aussi, et je retombe sur la route après 3-4 kms en voyant un panneau d'interdiction pour les véhicules à moteur.
Quid de ma verbalisativité (néologisme ) dans cette situation? Le chemin était il interdit depuis le début en fait? Puis je y retourner pour prendre d'autres chemins (il y en a un paquet et ça doit être chouette)?

Merci d'avance.

normalement, un dispositif légal (u panneau, quoi... légal, là, c'est moins souvent, mais bon..) doit t'avertir de l'ouverture ou non du chemin.
En l'absence de panneau, de barrière, etc.... le chemin est par défaut ouvert (même les communes qui ont des arreté d'interdiction générale sur TOUS les chemins mettent des panneaux, a minima sur les chemins faciles à trouver)

s'il y a un panneau de l'autre coté, c'est souvent que la commune sur lequel débouche le chemin en a mis un, mais étant donné que tu n'as pas rencontré de panneau dans ton sens tu es dans ton droit : à l'autre commune de mettre un panneau au début et à la fin.

ça c'est la théorie.

en pratique, selon les régions, tu peux tjs tombé sur un agent onf zélé (ils le sont presque tous !) qui te colle une prune ! Ensuite, si tu veux contester, c'est tribunal administratif, etc, etc.... sans être sûr de gagner car soumis à un jugement de valeur parfois et de l’interprétation des lois.

bon, si tu ne passes pas tous les jours à 30 motos dans le chemin, ça doit aller !

a+

Dans ce cas, s,il y a PV, il faut absolument se faire representer par un avocat et produire les photos de l,entrée du chemin pour prouver son bon droit. A condition que le chemin emprunté soit carrossable ( c'est a dire qu'une voiture puisse passer). Ne jamais essayé de se justifier sur le terrain car ils ont toujours raison, même quand ils ont tord. C'est du vécu..........et je m'en suis très bien tiré.

Perso, maintenant, je salis ma plaque et si je le peux, je passe la premiere et je me tire car la discussion est impossible avec les gens de l'ONF ou pire les chasseurs. Il est inutile de vouloir leur expliquer les regles. Eux même ne les respectent pas toujours.

Les lieux les plus sensibles sont les entrées et sorties de foret et les gendarmes en mission visent plus les quads et cross non homologuées, bruyants de surcroit.

Selon mes infos, les VTT sont les plus antipatiques aux yeux des gens de la nature car ils se disent ecolos mais ils se moquent des libertés des autres. Ils trouvent normal de debouler sur un chemin au risque de percuter un pieton, un chasseur ou un animal.

Comme le dit justement Remy, Il faut absolumnt eviter de se ballader en meute. Faites des petits groupes. Cela restera discret et evitera certainement au maire d'editer un arreté d'interdiction de passage avec panneau.

salut,
le mieux à mon sens, est d'adhérer au codever, ( www.codever.fr )
vous y trouverez toute l'info nécessaire, validée juridiquement.

par exemple av, tu évoques dans ton message la notion de carossabilité, qui n'a pas de fondement légal, et n'est donc pas opposable.

de surcroît, en cas de verbalisation abusive, votre adhésion codever vous donnera accès à la défense gratuite d'un avocat spécialisé.

( si vous rouliez dans un chemin légalement interdit et signalé ou hors piste cela ne vous sera d'aucun secours )

n'hésitez pas ... pour avoir rencontré une des delegués nationaux, je peux vous assurer qu'ils ne sont pas là pour prendre du pognon,
mais sont bel et bien investis et passionnés ;-)

Tout a fait d'accord avec toi même si je ne partage pas toujours leur dialogue.

ahhh c'est vrai que le forum du codever est un peu rébarbatif ...

On ne peut interdire bêtement à tout citoyen de circuler librement sur le territoire national, c'est une des grandes règles que l'on bafoue trop souvent !!! Autrement c'est de la discrimination. Par ex les panneaux "interdits sauf riverains" pas très loyaux !

Mais pour la circulation des véhicules c'est je crois assez simple au départ.

Ancien enduriste en adhérent au codéver (qui ne m'a jamais informé des manifs et organisations intéressantes de ma région mais savais bien me faire payer la cotisation... pas de bol) je crois me souvenir que tout chemin est autorisé à la circulation sous certaines réserves bien sûr.

-Chemins privés fermés (et encore si c'est sur la trace d'un GR on peut passer à condition de respecter l’accès en refermant la porte).
-Chemins fermés avec interdiction valable (arrêté, pancarte homologuée).
-La plupart des forets domaniales (là il y a une barrière et panneau d'interdiction).
-Les chemins de moins d'1,40m (ou 1,50m ??) car ils ne permettent pas le passage des autos.
-Les lignes de bois, qui ne sont donc pas prévues à cet effet.

Au fait un véhicule c'est une auto, moto, vélo, cheval etc.....
Mais avec un moteur c'est bien plus gênant (il paraitrait que le bruit fait fuir les animaux alors que le coup de fusil, non !).
Un piéton n'a par ex pas le droit de sortir d'un chemin (par ex pour cueillir les champignons) c'est amendable mais souvent toléré.
La notion de carrossabilité est je crois discutable car il me semble que le chemin doit être accessible par un véhicule de tourisme non équipé de pneus spéciaux.

Voilà ce que je crois en savoir.
Au fait c'est quoi la vitesse autorisée ????
Moi j'ai déjà tappé le 200 sur un chemin de champ mais il y a bien longtemps où j'avais encore des bonnes notions de TT.

Salut christophe,
codever s'est bien structuré, et je peux t'assurer recevoir chaque semaine une lettre d'actualité tres complète sur mon mail.
Leur site internet est également tres complet.

l'avantage du codever, c'est d'avoir une réponse validée juridiquement a nos questions,

- tu évoques la largeur d'un chemin 1,40 m ( ou 1,50 m je chipote pas sur les 10 centimètres ), en es tu certain ?
s'agit il de la largeur réelle sur le terrain ? de l'emprise cadastrale ?

- chemin privé fermé ... non tu ne doit pas passer, même en refermant la barrière, à moins d'avoir l'accord du propriétaire.

que vaut une connaissance incertaine quand tu te fais arrêter ??

si tu pose la question au codever, tu auras une réponse opposable, la seule qui compte à mon sens.

par ailleurs je n'ai aucune action chez codever, je paye juste ma cotisation,
et j'ai arrêté de poster sur leur forum, l'ambiance qui y règne m'a un peu découragé...

nos détracteurs interprètent trop souvent les textes à leur avantage,
nous devons être armés pour résister ...

très bien dit ...

av a écrit:
Selon mes infos, les VTT sont les plus antipatiques aux yeux des gens de la nature car ils se disent ecolos mais ils se moquent des libertés des autres. Ils trouvent normal de debouler sur un chemin au risque de percuter un pieton, un chasseur ou un animal.

Evitons ce genre de généralité qui a poussé les riverains et les néo-écologistes à mettre dans un même sac tout les enduristes (parce que oui, il y a des a****is partout)
Ensuite mon chemin était bien carrossable à l'entrée, ca doit frotter un peu avec une voiture plus tard mais rien de bien méchant.

Je vais m'inscrire au Codever, je tiens aussi à vous faire part d'une news qui a pas l'air de faire beaucoup de bruit :

Info ou intox?

çà bouge un peu,

"La circulaire Ollin vient d’être amendée, a-t-il expliqué, ce qui veut dire que la notion de carrossabilité est supprimée. Nous pourrons désormais emprunter tous les chemins ouverts à la circulation publique."

lu par ici, merci à Fred pour le lien

http://www.midilibre.fr/2011/10/01/dma-premiere-sortie-pour-le-ministre-des-sports-david-douillet,396574.php

..................un heureux !!!!!!

effectivement, c'est une bonne nouvelle, surtout ça retire une notion complétement absurde et arbitraire de "carrossabilité" qui ne correspond à rien de mesurable et donc, ouvre la voie de la partialité des "verbaliseurs" et autres "censeurs" et "Ayatollah" intégristes...

Si le chemin doit être interdit, on met un panneau et voila !

Bon, je ne serais pas contre pas contre une sorte de limitation dans la largeur du chemin afin d'éviter la circulation sur les SENTIERS , lesquels je considère comme "milieu naturel" au vu leur "quasi anonymat" dans le milieu. On a donc rien à faire dans les sentiers.

A l'opposé, l'assimilation d'un chemin à un "milieu naturel" m'exaspère !!! Des camions de 60 tonnes de PTRA (mais bon, souvent à 70 t !!!) passent dans la plupart de ces chemins, des tracteurs débardeurs , etc.... : ça me fait bien rigoler ensuite qd on te traite de destructeur qd tu passe avec ton gros trail de 200 kg à pneus presque lisses !!

Personnellement je ne vois vraiment pas en quoi une moto de 200 kilos ou un enduro de 100 peu déranger sur un sentier!
Tout est une question de comportement, sur un sentier régulièrement utilisé et donc entretenu par l'utilisation c'est pas le passage des motos qui vont le labourer!
Je pense qu'il faut s'enlever les œillères que l'on garde volontairement devant les yeux, tout les enduristes et randonneurs à cheval, en VTT sont utilisateurs des sentiers, c'est bien souvent les endroits les plus sympa et agréable sur lesquels se déplacer, même les adhérent au codever utilises ses même sentiers interdits le plus souvent, c'est pour cette raison que je n'adhère pas au codever, le jour ou je serais irréprochable dans les chemins que j'utilise je pourrais élevé la voix et défendre le droit de circuler librement sur les chemins ouvert à la total circulation, pour l'instant je ne suis pas dans les clous et pour cette raison je me voit mal défendre le droit d'utiliser des chemins ouvert à la circulation et à coté de ça rouler sur des sentiers, je me sentirai hypocrite et ça ne m’intéresse pas!

pti bémol,
" chemins ouverts à la circulation publique "
n'englobe pas tous les chemins, en tous les cas par chez nous (Parc Naturel),
il y a des chemins d'exploitation, pour agricole, forestier, etc, qui sont interdit de circulation au public,
et ils sont dégradables comme chaque exploitant lui semble bon,
et là aucun panneau n'est en place, il faut se rencarder sur le cadastre, ils sont notifiés,
ils peuvent être interprétés comme des voies privées,
va comprendre Charles
nous nous sommes confrontés à ces chemins lors des recos des ADV DAYS 2011

milegas a écrit:Personnellement je ne vois vraiment pas en quoi une moto de 200 kilos ou un enduro de 100 peu déranger sur un sentier!
Tout est une question de comportement, sur un sentier régulièrement utilisé et donc entretenu par l'utilisation c'est pas le passage des motos qui vont le labourer!

bon... en fait, ce que je pense par rapport à ça est qu'on ne peut pas être des "passe-à-travers-tout" et qu'il convient de respecter une certaine "retenue" dans notre pratique.

je pense que dans "l'arsenal des interdictions", on ferait mieux d'autoriser les chemins "normaux" (= voie de circulation, prévue à cet effet, même si certains sont assez acrobatiques !! c'est justement l’intérêt, parfois !!) et en contre partie limiter les petits sentiers.
Je pense que ça permettrait aussi de recadrer les choses par rapport aux "ecolo-bobo-citadins" (les pires !) : que le circulation sur les chemins et un droit et qu'un piéton n'a pas plus ou moins de droit de circuler sur ces voies destinées à la circulation et ça leur couperait l'herbe sous le pied quand ils affirment que nous roulons à travers bois sans scrupule (ce qui est souvent loin d'être le cas, sauf pour une poignée d'irréductibles abrutis)

je suis convaincu que si on veut continuer à pouvoir circuler sur les chemins, on devra en passer par qques "limitations" : je préfére largement une limitation à une interdiction. c'est un peu une "logique du pire", mais bon, vu le contexte...

bon... en fait, ce que je pense par rapport à ça est qu'on ne peut pas être des "passe-à-travers-tout" et qu'il convient de respecter une certaine "retenue" dans notre pratique.

En effet, je le voit comme cela, quand je roule sur des sentiers, c'est des sentiers ou ma grosse autrichienne passe sans problème...

je pense que dans "l'arsenal des interdictions", on ferait mieux d'autoriser les chemins "normaux" (= voie de circulation, prévue à cet effet, même si certains sont assez acrobatiques !! c'est justement l’intérêt, parfois !!) et en contre partie limiter les petits sentiers.
Je pense que ça permettrait aussi de recadrer les choses par rapport aux "ecolo-bobo-citadins" (les pires !) : que le circulation sur les chemins et un droit et qu'un piéton n'a pas plus ou moins de droit de circuler sur ces voies destinées à la circulation et ça leur couperait l'herbe sous le pied quand ils affirment que nous roulons à travers bois sans scrupule (ce qui est souvent loin d'être le cas, sauf pour une poignée d'irréductibles abrutis)

Mettre des horaires par exemple comme en Italie pourrait être une solution au partage mais les écolos ne veulent pas partager!
Mais je pense réellement que ceux qui coupent à travers bois sans rien respecter son rares, heureusement pour nous d'ailleurs!

je suis convaincu que si on veut continuer à pouvoir circuler sur les chemins, on devra en passer par qques "limitations" : je préfére largement une limitation à une interdiction. c'est un peu une "logique du pire", mais bon, vu le contexte...

C'est un peu l'idée que je me fait des horaires cité plus haut...mais c'est en France un doux rêve j'en suis persuadé!

malheureusement ce genre de vidéo ne peut pas etre crédible quand on dit qu'on respecte les chemins.
On voit du labourage de sentier, si c'est un sentier, car souvent c'est des traces de montées impossibles crées par des motos, que penser de cette traversée de riviere qui ne parait pâs etre un gué et même pas à 50 m d'un pont. Que penser du titre de ce post "mon nouveau jouet" sans compter dans les propos vous êtes ingurgités d'hétanol.
Ca va, il n'y a pas de plaque d'immatriculation sur la vidéo

Il n'y a pas d'agréssivité dans mes propos ni même une accusation envers jmo, mais malheureusement le net est rempli de ce genre de vidéos (motos, quad, 4x4) ou on se marre sur des zones techniques ou boueuses.
Je suis moi même pratiquant des plusieurs disciplines TT, et des erreurs j'en ai commis à l'issue de mon plein gré comme qui dirait un cycliste connu.

Peu etre que ce groupe ne se sent pas du tout en défaut, pourquoi??? justement sans doute par manque d'information.
C'est grace à des assocs que le message passe. J'en ai fait parti de plusieures, mais je trouve que c'est plutot devenu intégriste.

milegas a écrit:
Mettre des horaires par exemple comme en Italie pourrait être une solution au partage mais les écolos ne veulent pas partager!
Mais je pense réellement que ceux qui coupent à travers bois sans rien respecter son rares, heureusement pour nous d'ailleurs!
...
C'est un peu l'idée que je me fait des horaires cité plus haut...mais c'est en France un doux rêve j'en suis persuadé!

dans une partie (une partie moins touristique que les Crêtes, encore tolérante) des Hautes Vosges, il y a bc de panneaux "interdit de nuit" , ce qui est une limitation très pragmatique et cohérente : ne pas déranger le gibier la nuit, surtout pour certains oiseaux, en l’occurrence le grand tétra (ou coq de bruyère).

freddybicool a écrit:
malheureusement ce genre de vidéo ne peut pas etre crédible quand on dit qu'on respecte les chemins.
On voit du labourage de sentier, si c'est un sentier, car souvent c'est des traces de montées impossibles crées par des motos, que penser de cette traversée de riviere qui ne parait pâs etre un gué et même pas à 50 m d'un pont. Que penser du titre de ce post "mon nouveau jouet" sans compter dans les propos vous êtes ingurgités d'hétanol.
Ca va, il n'y a pas de plaque d'immatriculation sur la vidéo

je ne peux pas voir la vidéo au taf, mais j'imagine : il y en a des tonnes effectivement sur youtube, etc...

c'est ce que j'appelle les passe-à-travers-tout

même une poignée de ces irréductible et indécrottable abrutis peuvent te "foutre en l'air" tout un secteur et peuvent être à l'origine de fleurissement de panneaux sur les CHEMINS (vu) ! Le pire c'est que ça empêche les gens sensés de rouler mais pas ces forcenés qui continuent de labourer forêt et ruisseau, puisque de toute façon, ils sont à la base dans l'illégalité la + totale : avec ou sans panneaux, c'est pareil !

Je les assimile à des hooligans !

Je suis également d'accord sur l'intégrisme galopant dans les assoc de tout bord.... les unes pour une liberté totale de circulation (j'ai déja assisté à des discoursCodever (de la part de membres, pas au niveau du discours "officiel", mais ce sont les membres qui font une assoc'... c'est ce qui m'empêche de prendre une carte au codever) qui allaient dans ce sens, les autres pour une sanctuarisation aveugle du moindre carré de foret......

entre les uns et les autres, il y a les modérés, la majorité, qui se retrouvent dans l'étau des ayatollahs de tout crin !!

Plutot que de chercher à legiférer, il serait plus intelligent, à mon sens, d'appliquer les regles existantes sans que personne ne cherche à interpréter.

On le voit sur la notion de carrossabilité: tout le monde interprete !

Ensuite, avec un peu de bon sens et de respect d'autrui, généralement, tout se passe bien. Dernierement, j'ai bu un petit remontant dans la fiole d'une cavaliere que je croisais sur un chemin. C'est rare mais ca existe. En 30 ans de ballade en chemins, je n'ai eu que 2 problemes, sans conséquences.

Donc la premiere regle, c'est de respecter les autres, ensuite de respecter la nature......

av a écrit:Plutot que de chercher à legiférer, il serait plus intelligent, à mon sens, d'appliquer les regles existantes sans que personne ne cherche à interpréter.

...................

Donc la premiere regle, c'est de respecter les autres, ensuite de respecter la nature......

+1

Et que les verbalisateurs aient la même intelligence .....

Il me semble reconnaitre un des gars de la vidéo et en plus la célèbre Valérie qui tient le magasin béta avec son mari !
Une bonne adresse à connaitre pour les bétaïstes !!!
Et c'est elle la mécano... rare, non ?
Si vous l'aviez vu sur ses VOR autrefois vous auriez compris qu'on est des petits rouleurs les mecs des fois.