importation moto

Bonjour a tous,

Voilà, il y a qques jours je criais fièrement " je suis un katocheu" mais ils ne faut pas vendre la peau de l'autre avant de l'avoir achevé (ou un truc avec un ours ?)

Ce samedi, j'ai donc signé le bon de commande de ma fière monture et j'attendais avec impatience d'aller la chercher mais il y a eu comme qui dirait une couille dans le potage. (oui oui, on peut dire ça part chez nous )

C'était une KTM adventure de 2008 avec 2500 Km et les 3 valises KTM (becker-chose) qui fut magistralement négociée à 8500€ TTC (elle était vraiment impeccable)

Le truc c'est que je l'achète à un marchand de voiture d'occasion au Luxembourg qui n'y connaît pas grand chose en moto et qui est bien content de s'en débarrasser (c'est une reprise qu'il avait faite), jusqu'ici tout va bien.

Je fondais cependant quelques inquiétudes pour ce qui est de l'import (je suis paperasophobe) mais entre la belgique et le luxembourg il devrait suffire de passer au douanes et faire une demande d'immat.

Le seul souci réside dans la définition de véhicule d'occasion, que ce soit moto ou voiture.

Un véhicule est considéré comme neuf si il a moins de 6 mois OU moins de 6000 km
A l'inverse un véhicule est considéré comme d'occasion si il a plus de 6 mois ET plus de 6000 Km (notez l'importance du ET/OU)
Donc lorsqu'un véhicule est neuf, il faut acquitter de la TVA au douanes (dans mon cas 1785€ car 21% en Belgique)
Ce qui amène le prix du véhicule à 10285€ ......... ce n'est donc plus du tout intéressant.

Il faut donc toujours être attentif au km de la moto car en dessous de 6000 Km, elle est fiscalement neuve même si elle à 10 ans
(ce qui est évidement pas le cas pour les assurances )
Lors du passage à la douane on vous délivre un quitus fiscal qui signifie que la moto est bien une moto d'occase et que vous ne devez plus payer la tva.

http://www.auto-on-net.com/articles/article/72/4362/fr?mainCat

http://fiscus.fgov.be/interfdanl/fr/citizens/wagen.htm

Heureusement dans mon cas, je m'en suis aperçu à temps et comme le vendeur ne pouvait descendre son prix de 21 % nous en sommes resté là.

Sniffffffffff, je suis donc tjs avec ma DL

Mais je persiste

Plus simple et moins risqué.....tu fais un essai de 3 501 km.....

Bon ok, je sors......

Salut
En tout cas merci de tes renseignements, toujours tres utiles pour les autres! je te souhaite quand meme d'en trouver une, mais va voir plutot un magasin moto ou un particulier je pense que tu sera mieux servi !!!
A+JO

ericlebelge a écrit:Donc... elle a plus de 6 mois mais que 2500 km, et alors ! fait un papier d'achat avec + de 6000 km compteur, personnes ne viendra vérifier ton kilométrage au trésor public

A l'achat tu reçois la carte rose européenne avec le nom et adresse de l'ancien proprio, tu fait simplement une fausse facture a son nom avec sa pseudo signature , formalité courante en belgique et dans ch'nord

Roublard comme un belge...
J'aime bien l'idée...

J'ai bien sûr proposé au vendeur de me faire une facture sur 6324 km en lui expliquant bien qu'aux douanes, ils ne doivent pas voir le véhicule et même si exceptionnellement ils devaient le voir, je pense que la batterie aurait été plate mais il ne voulait pas car il risquait d'avoir des problèmes. J'avoue que d'un côté, ça rassure car le gars est très honnête (dans mon cas ça m'arrange pas).

J'ai pensé au coup de la facture faite sur excel présentée aux douanes, mais la ça doit être moi qui suis trop honnête
puis au bout du compte ça commençait à faire beaucoup de chipotage ............. mais j'en ai encore rêvé cette nuit

Si vous voulez, voici l'annonce elle est vraiment neuve (c'est d'ailleurs le problème), le gars à fait un entretien à 830 km chez KTM, tout les carnets sont nickels et il y a encore le porte doc KTM (et les tuttes sur les pneus, juste la bande de roulement centrale est "usée" )

http://www.tomcar.lu/index.php?page=used_cars_details&id_cars=380

Ne vous dépêchez pas trop quand même car je cherche tjs un moyen de l'acheter.

(je cherche sur la piste du pote luxo qui l'achète et qui me la revend)

Pour l'essai, j'ai demandé si il n'avait pas envie de faire 3501km avec jusqu'à la date de livraison, mais alors on devait rediscuter le prix ( tu peux rester, j'ai même tenté ça)