achat moto par ma société
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achat moto par ma société
hello everyboy, everybody hello;
voila ma question: je souhaite acquerir l'arme absolu par rapport à mon programme, à savoir une ....adventure bien évidemment ( celle qui est fabriquée en autriche, pas la bavaroise tjrs en rade...); j'hesite entre :
-acheter une occase récente à mon nom
-acheter une neuve mais finançée par ma boite .
Ma question est la suivante: ais-je le droit de sortir du territoire avec une moto au nom d'une société? quels sont les avantages-inconvénients?
merci d'avance
voila ma question: je souhaite acquerir l'arme absolu par rapport à mon programme, à savoir une ....adventure bien évidemment ( celle qui est fabriquée en autriche, pas la bavaroise tjrs en rade...); j'hesite entre :
-acheter une occase récente à mon nom
-acheter une neuve mais finançée par ma boite .
Ma question est la suivante: ais-je le droit de sortir du territoire avec une moto au nom d'une société? quels sont les avantages-inconvénients?
merci d'avance
dakil29- Nombre de messages : 63
Age : 51
Moto : varadero pour l'instant
Date d'inscription : 11/09/2010
Re: achat moto par ma société
Salut !
Je ne connais pas la réglementation spécifique, et pas grand chose en droit, mais ta moto sera au nom de ta société comme personne morale, et je ne vois pas pourquoi tu ne pourrais pas sortir avec... Mais des gens plus calés que moi répondront surement.
Par contre je connais un avantage majeur : la carte grise n'étant pas à ton nom, il n'y a pas de confiscation possible du véhicule. Et vu qu'ils veulent faire du chiffre en se plaçant au endroits traîtres (sorties d'autoroute par exemple), c'est vite arrivé (parfois dès le premier +50 km/h).
Je ne connais pas la réglementation spécifique, et pas grand chose en droit, mais ta moto sera au nom de ta société comme personne morale, et je ne vois pas pourquoi tu ne pourrais pas sortir avec... Mais des gens plus calés que moi répondront surement.
Par contre je connais un avantage majeur : la carte grise n'étant pas à ton nom, il n'y a pas de confiscation possible du véhicule. Et vu qu'ils veulent faire du chiffre en se plaçant au endroits traîtres (sorties d'autoroute par exemple), c'est vite arrivé (parfois dès le premier +50 km/h).
N`Toxx- Nombre de messages : 298
Age : 37
Moto : 990 Adventure 2006
Date d'inscription : 04/05/2011
Re: achat moto par ma société
Dans ton portefeuille tu rajoute le Kbis de ta société ,et pas de problème .
À plus
À plus
ktmiste74- Nombre de messages : 1116
Moto : 990 adventure & 450 rallye JVO RACING
Date d'inscription : 31/05/2011
Re: achat moto par ma société
merci pour vos réponses; pour le k bis ce sera bon pour tous les pays ou juste dans l'espace schengen?
dakil29- Nombre de messages : 63
Age : 51
Moto : varadero pour l'instant
Date d'inscription : 11/09/2010
Re: achat moto par ma société
Pour certain pays ,en plus le carnet du club automobile de France est oblicatoire .
Passport Kbis et carte gris valable dans le monde entier .
Passport Kbis et carte gris valable dans le monde entier .
ktmiste74- Nombre de messages : 1116
Moto : 990 adventure & 450 rallye JVO RACING
Date d'inscription : 31/05/2011
Re: achat moto par ma société
oui, j'avais vu pour le carnet de passage en douane (c'est cherot d'ailleurs.....); il faut que le kbis ( et donc la société) soit au nom de la personne qui conduit ou je peux preter ma becane à un autre? il y a des katochards sur le site qui ont leur moto au nom de la boite et qui vont de temps en temps à l'etranger? je veux pas jouer le parano mais j'ai encore en souvenir quelques controles dans certains pays de l'est....
dakil29- Nombre de messages : 63
Age : 51
Moto : varadero pour l'instant
Date d'inscription : 11/09/2010
Re: achat moto par ma société
ps: merci pour ta réponse ktmiste74
dakil29- Nombre de messages : 63
Age : 51
Moto : varadero pour l'instant
Date d'inscription : 11/09/2010
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